ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES FONCIERS DE ROAIX ET DE RASTEAU, TITULAIRES DU DROIT DE CHASSE DANS LES COMMUNES DE ROAIX ET RASTEAU "LA DIANE DE ROAIX"

Active Roaix 1973-03-28
M

Mission

défense des intérêts moraux et matériels des propriétaires et titulaires du droit de chasse de Rasteau et Roaix notamment : la préservation de droit de chasse sur les communes, la protection et la reproduction du gibier, la constitution de réserves de chasse, la répression du braconnage, la destruction des animaux nuisibles à la prolifération du gibier, la défense sous toutes ses formes du patrimoine par l'édiction de certaines règles de discipline qui seront précisées par un règlement intérieur émanant du conseil d'administration

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Roaix (84110)

Associations de Roaix

Contact

#

Identifiants

RNA
W843001650
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0843000473
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 843S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr