LES JARDINS FAMILIAUX DE CAROMB

Active Caromb 2010-12-02
M

Mission

réhabiliter d'anciens jardins situés sur la commune de Caromb, que leurs propriétaires mettent à la disposition de ses habitants suivant les conditions arrêtées de façon conventionnelle entre les propriétaires, l'association et la municipalité ; gérer l'attribution et les modalités d'exploitation des parcelles individualisées et des espaces communs ; gérer les parcelles dans le respect des valeurs de solidarité et équité, et dans l'esprit de développement durable ; à cet effet, un règlement intérieur sera adjoint aux statuts

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Caromb (84330)

Associations de Caromb

Siège INSEE

141 AVENUE DU GRAND JARDIN, 84330 CAROMB

Contact

#

Identifiants

RNA
W843001374
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
898316740
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 843S

Activité

jardins ouvriers, floralies

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr