Mission
mise en commun par les membres de l'association des droits de chasse dont ils sont proprietaires ou locataires ou dont ils pour ront devenir proprietaires ou locataires par la suite, pour en jouir en commun ainis qu'il va être dit ; destruction des animaux nuisibles, répression du braconnage, règlementation du droit de chasse en vue de la conservation du gibier, respecter les cultures, respecter les distances de tir, ramasser les douilles
Domaines
- chasse 👉 Sorgues du Comtat
Commune & Contact
Commune
Monteux (84170)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 843S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr