LE FAISAN

Active Monteux 1975-02-05
M

Mission

mise en commun par les membres de l'association des droits de chasse dont ils sont proprietaires ou locataires ou dont ils pour ront devenir proprietaires ou locataires par la suite, pour en jouir en commun ainis qu'il va être dit ; destruction des animaux nuisibles, répression du braconnage, règlementation du droit de chasse en vue de la conservation du gibier, respecter les cultures, respecter les distances de tir, ramasser les douilles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Monteux (84170)

Associations de Monteux

Contact

#

Identifiants

RNA
W843001152
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0843000515
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 843S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr