M
Mission
grouper les propriétaires et habitants de la commune, ainsi que les étrangers non propriétaires qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse et la protection des propriétés et récoltes ; tout propriétaire adhérent à la société lui abandonne le droit de chasse sur toutes ses propriétés présentes ou à venir
Domaines
- chasse 👉 Sorgues du Comtat
@
Commune & Contact
Commune
Pernes-les-Fontaines (84210)Associations de Pernes-les-Fontaines
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W843000725
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0843000078
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 843S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr