M
Mission
dÉtenir des lots de peche sur le domaine de l'État,du dÉpartement,des communes,ou de riverains,groupÉs ou non en associations syndicales -participer a la lutte contre le braconnage et la pollution des eaux ainsi qu'À la destruction des animaux nuisibles
Domaines
- pêche 👉 Pays d'Orange en Provence
@
Commune & Contact
Commune
Orange (84100)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W842012602
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
842200566
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 842P
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr