ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS REUNIS DU HAMEAU DE DERBOUX

Active Mondragon 2022-07-04
M

Mission

l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possède le droit de chasse, soit par apports des adhérents, soit par cession, échanges ou locations ; le développement des petits et gros gibiers ; la régulation des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts aux cultures ; l'application de la règlementation sur le droit de propriété (ramassage de champignons, respect de propriétés)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mondragon (84430)

Associations de Mondragon

Siège INSEE

HAMEAU DE DERBOUX, 84430 MONDRAGON

Contact

#

Identifiants

RNA
W842011964
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
917543951
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 842P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr