SERIGNAN NATURELLEMENT Dissoute Sérignan-du-Comtat Foyers ruraux W842006185 Créée en 2008 Cette association est dissoute depuis le 2015-12-06. developpement du village
Données officielles Sources / RNA Siège Sérignan-du-Comtat (84830) Identifiants RNAW842006185 HIST.842215849 Anciennes informations Historique Créée le 18/04/2008, dernière déclaration le 30/12/2015 4 évènements 18/04/2008 Création 06/12/2015 Dissolution 30/12/2015 Dernière déclaration 25/01/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Foyers ruraux Foyers ruraux 009035foyers ruraux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.