COMITE DE SAUVEGARDE ET D'AMELIORATION DE L'HOPITAL DE VALREAS Active Valréas Hôpitaux & Cliniques W842004750 798638342 Créée en 1990 le maintien et developpement des services actifs de l'hopital de valreas Contact EMAIL@wanadoo.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Valréas (84600) MASTIGNAC, 84600 VALREAS Identifiants RNAW842004750 SIREN798638342 HIST.842207629 Anciennes informations Historique Créée le 25/04/1990, dernière déclaration le 23/01/2020 5 évènements 25/04/1990 Création 12/08/2013 Enregistrement INSEE 12/08/2013 Dernier évènement INSEE 23/01/2020 Dernière déclaration 08/02/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Hôpitaux & Cliniques Hôpitaux & Cliniques 017005cliniques, centres médicaux, hôpitaux, sanatoriums, établissements de rééducation, maisons de convalescence Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.