AUTEURS-COMPOSITEURS

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2017-10-17

Projet porté

le droit à l'information partout média connu à exclusivement pour objet l'étude et la défense des droits de propriété intellectuelle ainsi que les intérêts matériels et moraux tant collectifs qu'individuels de ses membres en rapport avec le droit d'auteur et sa médiatisation, un investissement rédactionnel, culturel et financier pour toutes qui souhaitent défendre les droits d'auteur dans le cadre légal de la propriété intelectuelle que celles ci soit lambda amateurs ou professionnelles du droit d'auteur. Les disponibilités apportées seront la cause d'un état prévisionnel des dépenses afin de favoriser et d'aider la dite cause au travers de l'association et de la redaction d'information

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 17/05/2013 - Création de l'association
• 01/06/2013 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 17/10/2017 - Déclaration de dissolution de l'association
• 22/12/2017 - Dernière déclaration en date de l'association
• 30/12/2017 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W842004559

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 842P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.