AUTEURS-COMPOSITEURS

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2017-10-17

Activité

Mission

le droit à l'information partout média connu à exclusivement pour objet l'étude et la défense des droits de propriété intellectuelle ainsi que les intérêts matériels et moraux tant collectifs qu'individuels de ses membres en rapport avec le droit d'auteur et sa médiatisation, un investissement rédactionnel, culturel et financier pour toutes qui souhaitent défendre les droits d'auteur dans le cadre légal de la propriété intelectuelle que celles ci soit lambda amateurs ou professionnelles du droit d'auteur. Les disponibilités apportées seront la cause d'un état prévisionnel des dépenses afin de favoriser et d'aider la dite cause au travers de l'association et de la redaction d'information

Commune

Orange (84100)

Domaine

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Déclaration de dissolution de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W842004559

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 842P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.