LES ATELIERS DE L'ENCLAVE DES PAPES CONSERVATOIRE DE FORMATION AUX METIERS D'ART Active Valréas Promotion artistique W842003498 Créée en 2001 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Valréas (84600) Identifiants RNAW842003498 HIST.842212633 Historique Créée le 07/05/2001, dernière déclaration le 04/03/2015 3 évènements 07/05/2001 Création 04/03/2015 Dernière déclaration 05/03/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion artistique Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.