COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU CAT LE ROYAL

Activité

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2010-12-20

Projet porté

gérer les oeuvres sociales et créer toutes les activités n'empiétant pas sur les activités statutaires du CAT, indispensables au maintien des prestations au bénéfice exclusif des personnes acceuillies au CAT Le Royal

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• associations féminines pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux) - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 01/07/1901 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 04/04/2000 - Création de l'association
• 20/12/2010 - Dernière déclaration en date de l'association
• 20/12/2010 - Déclaration de dissolution de l'association
• 11/07/2011 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W842003150

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 842212095

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 842P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun