ASSOCIATION POUR LA DEFENSE DES PERSONNES INTERESSEES PROJET T G V OUEST Dissoute Lamotte-du-Rhône Patrimoine W842001848 Créée en 1991 Cette association est dissoute depuis le 2010-02-25. o
Données officielles Sources / RNA Siège Lamotte-du-Rhône (84840) Identifiants RNAW842001848 HIST.842208044 Historique Créée le 15/05/1991, dernière déclaration le 25/02/2010 5 évènements 15/05/1991 Création 12/06/1991 Publication au Journal Officiel 25/02/2010 Dernière déclaration 25/02/2010 Dissolution 19/03/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine Patrimoine 010000préservation du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.