ORANGE BASKET CLUB Active Orange Basket Club de sport W842001728 453360703 Employeuse Créée en 1967 diffuser la pratique de l'education physique et des différentes disciplines sportives. Contact WEBhttps://orangebasketclub84.fr/
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Orange (84100) ROUTE DE CADEROUSSE, 84100 ORANGE Identifiants RNAW842001728 SIREN453360703 SIRET45336070300012 HIST.842202821 Historique Créée le 30/09/1967, dernière déclaration le 01/07/2024 5 évènements 30/09/1967 Création 20/07/1994 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 01/07/2024 Dernière déclaration 31/12/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.