AUTO SPORT COMPETITION ( A S C ) Active Sérignan-du-Comtat Sports mécaniques W842001696 Créée en 2000 épreuves et compétitions sportives automobiles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sérignan-du-Comtat (84830) Identifiants RNAW842001696 HIST.842213082 Historique Créée le 07/06/2000, dernière déclaration le 19/12/2023 3 évènements 07/06/2000 Création 19/12/2023 Dernière déclaration 19/06/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.