ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE LA NATIVITÉ Active Orange Éducation W842001237 100436682 Créée en 1971 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Orange (84100) 5 RUE HENRI CAPTY, 84100 ORANGE Identifiants RNAW842001237 SIREN100436682 HIST.842203264 Historique Créée le 15/11/1971, dernière déclaration le 29/09/2025 5 évènements 15/11/1971 Création 15/11/1971 Enregistrement INSEE 15/11/1971 Dernier évènement INSEE 29/09/2025 Dernière déclaration 31/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.