CONSEIL LOCAL FCPE DU COLLEGE DE LA VALLEE DU CALAVON Active Cabrières-d'Avignon Parents d'élèves W842001065 Créée en 1996 parents d'éléves Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cabrières-d'Avignon (84220) Identifiants RNAW842001065 HIST.842210483 Historique Créée le 08/11/1996, dernière déclaration le 18/02/2013 3 évènements 08/11/1996 Création 18/02/2013 Dernière déclaration 18/02/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.