APEL DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE NOTRE DAME Active Orange Parents d'élèves W842001049 Créée en 1995 parents d'élèves Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orange (84100) Identifiants RNAW842001049 HIST.842210023 Historique Créée le 21/11/1995, dernière déclaration le 23/10/2025 3 évènements 21/11/1995 Création 23/10/2025 Dernière déclaration 24/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.