ASSOCIATION POUR LA PROTECTION ET LA DEFENSE DE LA PLAINE DE MORNAS Active Mornas Échanges locaux W842001027 Créée en 1990 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mornas (84550) Identifiants RNAW842001027 HIST.842207723 Historique Créée le 09/08/1990, dernière déclaration le 22/10/2009 3 évènements 09/08/1990 Création 22/10/2009 Dernière déclaration 22/10/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Échanges locaux Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.