INITIATIVE SEUIL DE PROVENCE ARDECHE MERIDIONALE Active Bollène Divers W842000769 433295367 Créée en 2000 o Contact WEBwww.initiative-sdpam.com
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bollène (84500) 32 AVENUE LOUIS PASTEUR, 84500 BOLLENE Identifiants RNAW842000769 SIREN433295367 SIRET43329536700059 HIST.842214174 Historique Créée le 22/05/2000, dernière déclaration le 05/06/2026 5 évènements 22/05/2000 Création 23/10/2000 Enregistrement INSEE 24/06/2024 Dernier évènement INSEE 05/06/2026 Dernière déclaration 05/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.