COMITÉ DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE COURTHEZON (VAUCLUSE)

Active Courthézon 1982-08-02
M

Mission

assurer au membres du personnel territorial actif, retraité et contractuel ayant un contrat d'au moins 6 mois, une assistance morale et matérielle dans tous les cas particuliers ou celle-ci se révèle nécessaire; étudier et réaliser toutes les dispositions de nature à apporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux agents territoriaux et à leur famille; contribuer par tous les moyens appropriés à la création et au développement d'oeuvres sociales en faveur des personnels intéressés et d'assurer la gestion de ces oeuvres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Courthézon (84350)

Associations de Courthézon

Siège INSEE

MAIRIE, 84350 COURTHEZON

Contact

#

Identifiants

RNA
W842000638
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
403345671
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
842204919
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 842P

Activité

action socio-culturelle

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr