CONSEIL LOCAL DES PARENTS D'ELEVES FCPE DE PERTUIS Active Pertuis Parents d'élèves W841002963 Créée en 1985 parents d'eleves Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pertuis (84120) Identifiants RNAW841002963 HIST.0841002079 Anciennes informations Historique Créée le 05/10/1985, dernière déclaration le 09/12/2017 4 évènements 05/10/1985 Création 13/11/1985 Publication au Journal Officiel 09/12/2017 Dernière déclaration 10/06/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2004-12-25 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.