ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE - GROUPEMENT DES BORIES

Dissoute Beaumettes 1992-10-05
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2016-04-25.

favoriser sur son territoire dans le cadre des lois et des regle- ments en vigueur l'organisation de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Beaumettes (84220)

Associations de Beaumettes

Contact

#

Identifiants

RNA
W841002862
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0841003058
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 841S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.