CLUB DE CHASSE DE BELLET

Activité

Mission

regrouper en son sein propriétaires et autres personnes admises, en vue de procéder à l'organisation de la chasse, l'éducation cynégétique de ses membres, la répression du braconnage, la destruction des espèces animales considérées comme nuisibles pour le gibier ; d'effectuer des opérations de repeuplement, d'adhérer, si besoin est, et de collaborer avec la Fédération Départementale et en général de prendre, en harmonie avec elle, toutes les mesures susceptibles d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse, pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport ; la protection des végétaux, des récoltes (truffes, champignons...) et des minéraux ; de règlementer la circulation des véhicules à moteur dans la zone délimitée, la protection de la nature en général, et toutes autres actions en adéquation avec la pratique de la chasse, et d'obtenir la concession ou l'autorisation du droit de chasse et de piégeage sur tous les territoires que recherche l'association

Commune

Apt (84400)

Domaine

  • chasse

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W841002078

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 841S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03