CLUB DE CHASSE DE BELLET

Active Apt 2013-07-12
M

Mission

regrouper en son sein propriétaires et autres personnes admises, en vue de procéder à l'organisation de la chasse, l'éducation cynégétique de ses membres, la répression du braconnage, la destruction des espèces animales considérées comme nuisibles pour le gibier ; d'effectuer des opérations de repeuplement, d'adhérer, si besoin est, et de collaborer avec la Fédération Départementale et en général de prendre, en harmonie avec elle, toutes les mesures susceptibles d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse, pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport ; la protection des végétaux, des récoltes (truffes, champignons...) et des minéraux ; de règlementer la circulation des véhicules à moteur dans la zone délimitée, la protection de la nature en général, et toutes autres actions en adéquation avec la pratique de la chasse, et d'obtenir la concession ou l'autorisation du droit de chasse et de piégeage sur tous les territoires que recherche l'association

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Apt (84400)

Associations de Apt

Contact

#

Identifiants

RNA
W841002078
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 841S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr