AMICALE DE LA CHAPELLE SAINTE MADELEINE Active Saint-Saturnin-lès-Apt Monuments historiques W841001869 Créée en 1989 restauration Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Saturnin-lès-Apt (84490) Identifiants RNAW841001869 HIST.0841002499 Historique Créée le 11/01/1989, dernière déclaration le 09/04/2020 4 évènements 11/01/1989 Création 01/02/1989 Publication au Journal Officiel 09/04/2020 Dernière déclaration 14/01/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2007-12-29 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.