SECTION DEPARTEMENTALE DU CLUB NATIONAL DES BECASSIERS (CNB)DEPARTEMENT DE VAUCLUSE Active Cavaillon Chasse W841001764 Créée en 1986 chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cavaillon (84300) Identifiants RNAW841001764 HIST.0841002154 Historique Créée le 02/06/1986, dernière déclaration le 02/06/1986 4 évènements 02/06/1986 Création 02/06/1986 Dernière déclaration 25/06/1986 Publication au Journal Officiel 18/06/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.