LA BOULE ST MARTIN

Active Saint-Martin-de-la-Brasque 2012-04-24
M

Mission

développer la pratique du sport pétanque et jeu provençal, faciliter la formation d'arbitres et d'éducateurs, favoriser la création d'une école de Pétanque. L'Association est affiliée à la Fédération Française de Pétanque ; l'association est affiliée à la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal, bénéficiant d'un agrément ministériel, par l'intermédiaire du Comité Départemental dont dépend le siège social de l'Association ; elle s'engage à en respecter les statuts et règlements ; le comité départemental lui attribue un numéro d'affiliation qui lui confère de plein droit l'agrément ministériel, en vertu des dispositions combinées des articles L 121-4 et L 131-8 du Code du Sport modifiés par arrêté ministériel N° 2015-904 du 23 juillet 2015

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-de-la-Brasque (84760)

Associations de Saint-Martin-de-la-Brasque

Siège INSEE

LE COURS, 84760 SAINT-MARTIN-DE-LA-BRASQUE

Contact

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Identifiants

RNA
W841001713
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
907578413
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
90757841300011
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 841S

Activité

billard, quilles

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr