AMICALE ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE (DES) Active Saint-Saturnin-lès-Apt Droits de l'Homme W841001668 Créée en 1965 guerre Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Saturnin-lès-Apt (84490) Identifiants RNAW841001668 HIST.0841000802 Historique Créée le 07/03/1965, dernière déclaration le 01/03/2012 4 évènements 07/03/1965 Création 11/05/1965 Publication au Journal Officiel 01/03/2012 Dernière déclaration 01/03/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits de l'Homme Droits de l'Homme 003015défense des libertés publiques et des droits de l'Homme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.