AMICALE DU PERSONNEL ET RETRAITES DE LA MAIRIE DE PERTUIS ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE Active Pertuis Personnel entreprise W841001490 Créée en 1991 aides sociales diverses Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pertuis (84120) Identifiants RNAW841001490 HIST.0841002908 Historique Créée le 06/11/1991, dernière déclaration le 12/08/2011 4 évènements 06/11/1991 Création 27/11/1991 Publication au Journal Officiel 12/08/2011 Dernière déclaration 23/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.