ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE MARCEL PAGNOL Active Pertuis Promotion sport W841001405 Créée en 1968 sport ecole Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pertuis (84120) Identifiants RNAW841001405 HIST.0841000945 Historique Créée le 26/11/1968, dernière déclaration le 24/10/2007 4 évènements 26/11/1968 Création 09/12/1968 Publication au Journal Officiel 24/10/2007 Dernière déclaration 14/04/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion sport Promotion sport 011192associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationW841001404 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.