COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE D'APT ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ASSOCIEES

Active Apt 1983-02-01
M

Mission

assister au moyen de secours en espèces ou en nature, les adhérents ( employés et retraités de la Collectivité de la Ville d'APT) dans l'épreuve et organiser toutes manifestations à caractère familial, permettant de créer un lien social entre tous ses membres ; l'association est laïque, sans but politique, syndical ou religieux ; l'effort financier consenti par le Comité sera en fonction des possibilités financières de celui-ci et des orientations du Conseil d'Administration

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Pays d'Apt-Luberon
@

Commune & Contact

Commune

Apt (84400)

Associations de Apt

Siège INSEE

PLACE GABRIEL PERI, 84400 APT

Contact

#

Identifiants

RNA
W841001089
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
809164965
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0841001717
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 841S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr