CONSEIL LOCAL DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE GARGAS Active Gargas Parents d'élèves W841000574 Créée en 1976 eleves Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gargas (84400) Identifiants RNAW841000574 HIST.0841001273 Historique Créée le 10/11/1976, dernière déclaration le 05/10/1998 4 évènements 10/11/1976 Création 24/11/1976 Publication au Journal Officiel 05/10/1998 Dernière déclaration 12/11/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1980-11-01 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.