FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS D'ALGERIE, TUNISIE, MAROC Active Cheval-Blanc Paix W841000573 Créée en 1971 combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cheval-Blanc (84460) Identifiants RNAW841000573 HIST.0841001014 Historique Créée le 04/02/1971, dernière déclaration le 15/11/2013 4 évènements 30/01/1971 Publication au Journal Officiel 04/02/1971 Création 15/11/2013 Dernière déclaration 15/11/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Paix Paix 003010défense de la paix Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.