ASSOCIATION DE PARENTS D'ÉLÈVES DE JOUCAS, LIOUX ET MURS Active Joucas Parents d'élèves W841000526 789655982 Créée en 1973 parents eleves Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Joucas (84220) LES COULEAUX, 84220 JOUCAS Identifiants RNAW841000526 SIREN789655982 HIST.0841001097 Historique Créée le 15/01/1973, dernière déclaration le 12/11/2025 6 évènements 15/01/1973 Création 03/02/1973 Publication au Journal Officiel 05/10/2012 Enregistrement INSEE 05/10/2012 Dernier évènement INSEE 12/11/2025 Dernière déclaration 13/05/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 04/11/2025 / Modification 04/11/2025 Modification Titre : ASSOCIATION DE PARENTS D’ÉLÈVES DE JOUCAS devient ASSOCIATION DE PARENTS D’ÉLÈVES DE JOUCAS, LIOUX ET MURSTransfert du siège : 73 route de la Sainte, 84220 Joucas Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.