PAYS D'APT HANDBALL Active Apt Handball Club de sport W841000168 382875458 Employeuse Créée en 2000 apprentissage et competition de handball Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Apt (84400) 301 AVENUE PHILIPPE DE GIRARD, 84400 APT Identifiants RNAW841000168 SIREN382875458 SIRET38287545800012 HIST.0841004486 Historique Créée le 21/04/2000, dernière déclaration le 20/02/2026 6 évènements 05/06/1991 Enregistrement INSEE 21/04/2000 Création 13/05/2000 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 20/02/2026 Dernière déclaration 24/02/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 20/02/2026 / Modification 20/02/2026 Modification Transfert du siège : 250 avenue de Viton, 84400 Apt Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Handball / Club de sport Handball 011070Handball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationdernière date publication enregistrée :2007-12-08 Effectif salarié 3 à 5 salariés / 2024 3 à 5 salariés tranche 02Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.