éditer, publier, diffuser ainsi qu'assurer la distribution d'oeuvres artistiques, comprenant le respect des procédures de protections juridiques et la bonne cession des droits à la propriété intellectuelle des différentes parties dans la création de contrats originaux pour toute activité commerciale ; L'association se propose alors d'accompagner les artistes et leurs créations jusqu'à la connaissance du public quelles que soient leurs langues d'expressions originales ou leurs exercices disciplinaires ; Elle pourra être amenée : - A l'établissement de contrats avec toute personne ou structure nécessaire à l'épanouissement de ses divers projets de créations ; - A exploiter des oeuvres du domaine public encadré par l'article L123-1 du code de la propriété intellectuelle ; - A avoir des activités économiques, qu'il s'agisse de la vente sans but lucratif et dans le respect du cadre de la loi, ou de la rémunération des artistes et structures avec laquelle l'association aura passé un contrat marchand ; - A organiser ou à participer à toute sorte d'action, médiation ou événement culturel sans restriction thématique ou disciplinaire (spectacles vivants, conférences, festivals ou salons )
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles - Les associations de ce domaine dans le département
Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :
Adresse :
Horaires :
Les évènements marquants de l'association :
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W833009422
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 833S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)
Publication sur le web : Non (0)
Site web déclaré au waldec : Aucun
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.
Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.