COMITÉ PERMANENT DES FÊTES DE GONFARON (VAR) Active Gonfaron Comités des fêtes W833008947 Créée en 1967 organisation des festivités locales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gonfaron (83590) Identifiants RNAW833008947 HIST.1967-69 Historique Créée le 06/12/1967, dernière déclaration le 06/12/1967 4 évènements 06/12/1967 Création 06/12/1967 Dernière déclaration 31/12/1967 Publication au Journal Officiel 11/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.