LE VAR ET SES ÉLUS POUR LA DÉFENSE DU PATRIMOINE

Active Bras 1990-07-19
M

Mission

dire non aux projets de T.G.V. portant atteinte au patrimoine économique culturel et touristique du Var

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bras (83149)

Associations de Bras

Contact

#

Identifiants

RNA
W833008433
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
79/1990
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 833S

Activité

comités de défense du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr