ASSOCIATION AGRÉÉE INTERCOMMUNALE DE PÊCHE ET DE LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE "L'EAU SALÉE" (A.A.P.P.M.A. DE L'EAU SALÉE)

Active Barjols 1997-10-08
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l’État, sur les domaines publics et privés de collectivités locales, sur les domaines publics et privés de propriétaires, sur ses propres propriétés ; participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole en particulier par la lutte contre le braconnage, par la lutte contre la pollution des eaux ou toutes autres causes qui ont pour conséquence la destruction, la dégradation des zones e

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Barjols (83670)

Associations de Barjols

Contact

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Identifiants

RNA
W833008242
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
126/1997
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 833S

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr