ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE POUR LES TRANSPORTS ÉDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU DÉPARTEMENT DU VAR

Active Rougiers 1999-09-09
M

Mission

d'étudier, de développer, de promouvoir la gratuité, la qualité et la sécurité des transports éducatifs, de faciliter l'accès aux établissements scolaires et universitaires, et à toutes les formes d'éducation pour favoriser la démocratisation et le rayonnement de l'Enseignement Public; de regrouper sur le plan départemental les organisateurs de transports routiers et ferrés, et les organismes ayant pour objet l'étude, l'amélioration ou la mise en œuvre de transports éducatifs, culturels, scolair

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rougiers (83170)

Associations de Rougiers

Contact

#

Identifiants

RNA
W833007916
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
99/132
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 833S

Activité

éducation formation

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr