M
Mission
sauvegarde et maintien en eau de la rivière Le Caramy pour assurer la survie de la faune et de la flore, le maintien des exploitations agricoles, horticoles et piscicoles et la protection des sites
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Provence Verte
@
Commune & Contact
Commune
Tourves (83170)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W833002886
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
40/1985
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 833S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr