M
Mission
protection des récoltes ; répression du braconnage et destruction des animaux nuisibles ; organisation et défense des intérêts agricoles et viticoles ; organisation et protection de la chasse, de la pêche et du régime des eaux à l'intérieur du périmètre de la commune
Domaines
- chasse 👉 Provence Verdon
@
Commune & Contact
Commune
(83670)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W833002788
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
18BIS/1954
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 833S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr