CIL DES QUARTIERS DU PIN

Active Brignoles 1998-10-19
M

Mission

amélioration des quartiers au niveau sécurité, routes, urbanisation pour le bien être des résidents

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Provence Verte
@

Commune & Contact

Commune

Brignoles (83170)

Associations de Brignoles

Contact

#

Identifiants

RNA
W833002229
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
127/1998
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 833S

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr