M
Mission
l' association sportive a pour but d'organiser et de favoriser la pratique des sports par les élèves fréquentant l'établissement ; elle représente l'établissement dans les épreuves sportives scolaires ; elle permet aux élèves l'apprentissage de la vie associative et culturelle ; sa durée est illimitée ; elle est inscrite à l'inspection académique ;
Domaines
- associations multisports scolaires ou universitaires 👉 Provence Verte
@
Commune & Contact
Commune
Brignoles (83170)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W833002222
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
39/1971
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Modification
2026-01-06
- Ancien titre : ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE PAUL CEZANNE
- Nouveau titre : ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE PAUL CEZANNE
- Nouvel objet : l' association sportive a pour but d'organiser et de favoriser la pratique des sports par les élèves fréquentant l'établissement ; elle représente l'établissement dans les épreuves sportives scolaires ; elle permet aux élèves l'apprentissage de la vie associative et culturelle ; sa durée est illimitée ; elle est inscrite à l'inspection académique ;
- Transfert du siège
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 833S
Activité
associations multisports scolaires ou universitaires
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr