M
Mission
protéger le terroir ; préserver l'environnement, les sites, les payasages et la qualité des eaux ; participer à la maîtrise du tourisme et à un aménagement de qualité ; faire respecter les droits des propriétaires ruraux, agricoles et forestiers
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Provence Verte
@
Commune & Contact
Commune
Bras (83149)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W833002008
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
150/2004
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 833S
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr