MARQUE TERRITORIALE CARACTERE PROVENCE VERTE LA MARQUE DU PAYS

Active Brignoles 2005-01-12
M

Mission

attribuer la Marque aux professionnels répondant au niveau d'exigence fixé par les référentiels des différents secteurs d'activité concernés par la Marque ; valider l'ensemble des référentiels relatifs aux différents secteurs d'activités concernés par la Marque ; ces référentiels pourront être réévalués en fonction de leur mise en oeuvre ; être garante de la bonne utilistaion de la Marque Territoriale Caractère Provence Verte dont tous les droits d'utilisation lui sont propriété

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brignoles (83170)

Associations de Brignoles

Siège INSEE

4 RUE ENTRAIGUES, 83170 BRIGNOLES

Contact

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Identifiants

RNA
W833001494
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
482070505
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
4/2005
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 833S

Activité

conduite d'activités économiques

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr