TC ALTIS ASSOCIATION Active Tourves Oeuvres scolaires W833001431 Créée en 2002 organiser des manifestation accessibles aux étudiants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tourves (83170) Identifiants RNAW833001431 HIST.168/2007 Historique Créée le 24/10/2002, dernière déclaration le 22/09/2006 4 évènements 24/10/2002 Création 14/12/2002 Publication au Journal Officiel 22/09/2006 Dernière déclaration 27/10/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Oeuvres scolaires Oeuvres scolaires 015030oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationvient de Toulon 0833018842 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.