ASSOCIATION DE PROTECTION DU VAL DE CAMPS ET DU CANTON DE BRIGNOLES

Active Brignoles 2004-07-28
M

Mission

impulser une réflexion prospective sur la notion de l'utilisation et de la destination des espaces publics et privés par des propriétaires relevant du droit public ou privé ; organiser des conférences, réunions et actions sur les conséquences de l'utilisation conforme ou non conforme à la destination des espaces ; aider les riverians et usagers à faire respecter l'utilisation des espaces publics et privés conformément à leur destination

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brignoles (83170)

Associations de Brignoles

Contact

#

Identifiants

RNA
W833001411
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
120/2004
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 833S

Activité

préservation du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr