SAUVEGARDE DES MONUMENTS ET SITES DU MASSIF EST DE LA SAINTE-BAUME

Active Mazaugues 1990-09-24
M

Mission

protection du site, travaux d'entretien et de développement des propriétés, protection et sauvegarde des droits et intérêts des propriétaires, démarches nécessaires au bon accomplissement de l'objet

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mazaugues (83136)

Associations de Mazaugues

Contact

#

Identifiants

RNA
W833001122
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
112/1990
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 833S

Activité

préservation du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr