ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES "BRAS ECOLE"

Active Bras 2007-06-20
M

Mission

faciliter les rapports et encourager les contacts entre les parents, le corps enseignant et les autorités dont relève l'établissement ; contribuer au maintien des principes laïques de neutralité scolaire, d'objectivité et de tolérance sur lesquels repose l'enseignement public ; assurer la représentataion des familles dans les conseils et organismes existants

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bras (83149)

Associations de Bras

Siège INSEE

CHEMIN DE CAMP REDON, 83149 BRAS

Contact

#

Identifiants

RNA
W833000990
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
499895845
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
94/2007
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 833S

Activité

éducation formation

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr