BASKET-BALL CLUB DE SAINTE ANASTASIE Active Sainte-Anastasie-sur-Issole Basket W833000696 Créée en 2009 promouvoir la pratique et le développement du basket-ball Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Anastasie-sur-Issole (83136) Identifiants RNAW833000696 Historique Créée le 06/11/2009, dernière déclaration le 06/11/2009 4 évènements 06/11/2009 Création 06/11/2009 Dernière déclaration 21/11/2009 Publication au Journal Officiel 07/12/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.